Objectif:
Vérifier le type de spécimen prélevé (écorce, rameaux, feuilles, fruits, graines, autre) et déterminer la durabilité du prélèvement.
Suggestions:
Déterminer si le prélèvement peut provoquer, à terme, la mort de l’arbre, par production de dommages ou de blessures, et/ou diminuer sa capacité à se reproduire.
Évaluer si la méthode de prélèvement est adéquate et si le rétablissement de l’arbre entre prélèvements est approprié.
Analyser si la période de rétablissement réduit au minimum l’impact de l’exploitation sur les populations de l’espèce.
Déterminer si la ressource dans la population se maintient au fil du temps.
NonPasser à la question suivante
Réponse:
Oui
Objectif:
Considérer les éléments essentiels suivants:
Suggestions:
Ces éléments seront renseignés au fur et à mesure des progrès du processus de formulation de l’Avis de commerce non préjudiciable.
Si les éléments n’ont pas pu être déterminés, totalement ou partiellement, il convient de se conformer au principe de précaution et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études de terrain.
Lorsque les spécimens prélevés ne sont pas des arbres complets, tout Avis de commerce non préjudiciable positif doit exposer de manière fiable que les prélèvements sont durables à terme.
Recommandations de la Résolution:
Pour émettre un avis de commerce non préjudiciable, l’autorité scientifique tient compte du volume de commerce légal et illégal (connu, induit, prévu, estimé) par rapport à la vulnérabilité de l’espèce (facteurs extrinsèques et intrinsèques qui augmentent le risque d’extinction de l’espèce).
Pour déterminer si une exportation peut être préjudiciable, la durabilité des prélèvements dans leur globalité sera habituellement une considération nécessaire
Objectif:
Obtenir et analyser les données du commerce national et international à travers la consultation, entre autres, de sources mises à jour et fiables.
Suggestions:
Utiliser, entre autres, les sources d’informations suivantes:
Considérer l’impact des niveaux connus de commerce légal sur les populations
Réponses:
NonObtenir et inclure des données de la situation au niveau local, si c’est possible, et passer à la question suivante
Objectif:
Obtenir, si c’est possible, les données du commerce illégal, et considérer la fiabilité des sources d’information.
Suggestions:
Tenir compte du registre des saisies réalisées en tant que source d’information.
Analyser séparément les données connues avec certitude de celles induites, prévues ou estimées.
Considérer, si c’est possible, l’impact des niveaux connus et estimés du commerce illégal sur les populations
Réponses:
Oui: consigner les données obtenues, et passer aux questions suivantes
Non: obtenir et inclure des données de la situation au niveau local, si c’est possible, et passer à la question suivante
Objectif:
Vérifier ou déterminer si l’espèce est vulnérable et si elle est considérée comme fortement menacée d’extinction à l’état sauvage.
Suggestions:
Consulter la Liste rouge de l’UICN et vérifier si l’espèce y est classée Vulnérable. La définition de Vulnérable selon l’UICN est disponible dans le Guide pour catégories et critères de la Liste rouge de l’UICN
Consulter les Listes rouges nationales et/ou régionales et vérifier si l’espèce est y classée Vulnérable.
Réunir les données disponibles pour examiner et décrire la susceptibilité de l’espèce aux facteurs intrinsèques et extrinsèques (Résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP16) Annexe 5 (FR)) qui augmentent le risque d’extinction, en spécifiant la source des données, leur qualité et leur actualité (par exemple: publications enregistrées ou indexées, rapports nationaux officiels récents, entités ayant enregistré cette information). La susceptibilité de l’espèce peut être due, sans toutefois s’y limiter, à l’un ou plusieurs des facteurs suivants:
Intrinsèques
Extrinsèques
Réponses:
Oui: consigner les données obtenues, et garder à l’esprit qu’un degré de vulnérabilité élevé implique une nécessité accrue de données pour émettre un Avis de commerce non préjudiciable.
Non: obtenir et inclure des données de la situation au niveau local, si c’est possible. Lorsque la vulnérabilité de l’espèce est inconnue, il convient de se conformer au principe de précaution et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études de terrain.
Consigner les données obtenues, et passer aux questions suivantes
Objetivos:
L’avis de commerce non préjudiciable se fonde sur des méthodes d’évaluation de la ressource qui peuvent inclure, mais pas exclusivement, les caractéristiques de la biologie de l’espèce et de son cycle de vie
Objectifs:
Obtenir des données sur les caractéristiques biologiques de l’espèce
Suggestions::
Connaître, entre autres: la vitesse de croissance, les stratégies de régénération et de reproduction, le taux de recrutement, le taux de survie.
Spécifier le type d’habitat utilisé par l’espèce et, si cela est pertinent, le type de spécificité à l’habitat.
Expliquer le rôle de l’espèce dans l’écosystème
Évaluer les éléments significatifs de la biologie et du cycle vital en justifiant la méthode utilisée.
Réponses:
NonLorsque la biologie et le cycle vital de l’espèce sont inconnus, il convient de se conformer au principe de précaution et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études de terrain.
Consigner les données obtenues, et passer aux questions suivantes
Recommandation de la Résolution:
L’avis de commerce non préjudiciable se fonde sur des méthodes d’évaluation de la ressource qui peuvent inclure, mais pas exclusivement, l’aire de répartition de l’espèce – passée et actuelle.
Objectif:
Déterminer la répartition réelle de l’espèce à différents niveaux spatiaux et juridictionnels de manière à pouvoir identifier les aires de production et celles de conservation.
Suggestions:
Parmi les différents niveaux possibles et les outils suggérés susceptibles d’être disponibles et permettant de déterminer la répartition de l’espèce figurent les suivants:
Le cas échéant, utiliser la plate-forme Openforis,laquelle propose une panoplie de logiciels Open Source qui permettent une collecte souple et efficace des données, ainsi que l’analyse et la préparation de rapports.
NonConsigner les données obtenues; la connaissance des deux distributions —passée et actuelle — permet d’établir si l’aire occupée par l’espèce a subi des réductions importantes, si elle reste stable, ou si elle est en expansion. Passer aux questions suivantes
Lorsque l’aire de répartition de l’espèce est inconnue, ou si l’on n’en connaît que la répartition passée mais pas l’aire de répartition actuelle, il convient de se conformer au principe de précaution et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études de terrain.
Recommandation de la Résolution:
L’avis de commerce non préjudiciable se fonde sur des méthodes d’évaluation de la ressource qui peuvent inclure, mais pas exclusivement, la structure, l’état et les tendances de la population (dans la zone de prélèvement, aux niveaux national et international); les menaces.
Objectif:
Déterminer la structure, l’état et les tendances de la (des) population(s) de l’espèce à différents niveaux, et les menaces.
Suggestions:
Les niveaux, les données à obtenir et les outils suggérés pour déterminer la structure, l’état et les tendances de la (des) population(s) de l’espèce à différents niveaux comprennent les suivants:
Utilización de Openforis, si fuera pertinente, que ofrece un conjunto de herramientas de software libre que facilita una recogida de datos flexible y eficiente, el análisis y la preparación de informes.
NonSi l’on ne connaît pas la structure, l’état et les tendances de la (des) population(s) de l’espèce et les menaces, il est recommandé d’adopter des mesures préventives conformes au principe de précaution, et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études de terrain.
Pour rappel, conformément au principe de précaution; en cas de doute quant à l’état de conservation de l’espèce ou l’impact du commerce sur sa conservation, il convient d’agir au bénéfice de la conservation de l’espèce en question, et d’adopter des mesures proportionnelles aux risques escomptés pour l’espèce.
Il est important d’obtenir des informations sur la structure, l’état, les tendances et les menaces des populations au niveau international; toutefois, dans les pays disposant d’information au niveau de la zone de prélèvement et au niveau national, le fait de ne pas disposer de ces informations ne limite pas la formulation d’ACNP pour une espèce inscrite à l’Annexe II. Les connaissances concernant la structure, l’état et les tendances de la (des) population(s) de l’espèce à différents niveaux et les menaces permettront de prévoir les impacts du prélèvement. Dans ce cas, après l’analyse des données on peut établir les normes et les limites pour assurer la durabilité du prélèvement.
Recommandations de la Résolution:
L’avis de commerce non préjudiciable se fonde sur des méthodes d’évaluation de la ressource qui peuvent inclure, mais pas exclusivement, Les niveaux et structures passés et actuels de prélèvement et de mortalité spécifiques à l’espèce (par exemple, âge, sexe), toutes sources confondues; les mesures de gestion actuellement en vigueur et proposées, y compris les stratégies de gestion adaptative et l’examen des niveaux de conformité; le suivi des populations.
La mise en œuvre d’une gestion adaptative, qui inclut le suivi, est une considération importante pour la formulation d’un avis de commerce non préjudiciable.
Objectif:
Avec une connaissance suffisante des paramètres de répartition et population, déterminer si les systèmes de gestion, de contrôle et de vérification sont appropriés pour les populations d’espèces faisant l’objet de prélèvement, si les niveaux de prélèvement sont durables, et s’ils réduisent les activités illégales et le commerce illicite.
Suggestions:
Pour ce faire, il faut analyser les données obtenues sur la (des) population(s) de l’espèce faisant l’objet de prélèvement, et comparer avec les résultats consignés au cours du processus de formulation de l’Avis de commerce non préjudiciable, ou dans les travaux publiés sur la gestion de l’espèce ou celle d’espèces similaires.
Il est recommandé de consulter les matériels sur les sites Web, par exemple:
OIBT Exploitation à faible impact; Traçabilité de la pérennisation
FAO Gestion Durable des Forêts (GDF) Boîte à outils
Parmi les données suggérées à obtenir pour examen et les outils dont il convient d’envisager l’emploi figurent les suivants:
Le cas échéant, utiliser la plate-forme Openforis, laquelle propose une panoplie de logiciels Open Source qui permettent une collecte souple et efficace des données, ainsi que l’analyse et la préparation de rapports.
Si l’on ne connaît pas, ou pas suffisamment, les systèmes de gestion, de contrôle et de vérification de la (des) population(s) de l’espèce, il convient de se conformer strictement au principe de précaution et de formuler des recommandations afin que les lacunes détectées soient abordées dans le cadre d’études appropriées
Pour rappel, conformément au principe de précaution; en cas de doute quant à l’état de conservation de l’espèce ou l’impact du commerce sur sa conservation, il convient d’agir au bénéfice de la conservation de l’espèce en question, et d’adopter des mesures proportionnelles aux risques escomptés pour l’espèce.
La connaissance des systèmes de gestion, de contrôle et de vérification de la (des) population(s) de l’espèce est indispensable pour garantir un prélèvement durable. Dans ce cas, après l’analyse des données, il est possible d’établir ou d’améliorer des normes en matière de prélèvement, des mesures de contrôle et de vérification visant à assurer la pérennisation, et de promouvoir des stratégies de gestion adaptative avec de bons niveaux de conformité.
Recommandations de la Résolution:
L’avis de commerce non préjudiciable se fonde sur des méthodes d’évaluation de la ressource qui peuvent inclure, mais pas exclusivement, l’état de conservation.
L’autorité scientifique doit déterminer si l’espèce serait maintenue dans toute son aire de répartition à un niveau conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente.
Objectif:
Déterminer l’état de conservation et s’il existe des sauvegardes visant à garantir la conservation de la (des) population(s) (y compris la conservation des sous-populations au sein d’une population, le cas échéant) naturelle(s) après le prélèvement, et que l’espèce conserve son rôle dans l’écosystème.
Suggestions:
Obtenir des données fiables et mises à jour (publications indexées, listes rouges, cartes forestières, les propositions d’amendement des Annexes de la CITES, études de terrain) et considérer les données combinées obtenues tout au long de la formulation de l’Avis de commerce non préjudiciable afin de déterminer s’il existe des sauvegardes, entre autres, concernant les aspects suivants:
Évaluer l’état de conservation de l’espèce (au niveau local/sous-national/national et, si possible, régional) en combinant toutes les données obtenues et en tenant compte, entre autres, des:
Réponses:
NonSi la conclusion est négative: Adopter des mesures préventives conformes au principe de précaution; en cas de doute quant à l’état de conservation de l’espèce ou l’impact du commerce sur sa conservation, il convient d’agir au bénéfice de la conservation de l’espèce en question, et d’adopter des mesures proportionnelles aux risques escomptés pour l’espèce.
En combinant toutes les données obtenues, on en conclut que l’état de conservation de l’espèce sur toute son aire de répartition (aux différents niveaux: local, national, sous-national) est bon, et conforme avec son rôle dans l’écosystème. Il existe en outre des sauvegardes solides visant à ce que cette situation reste stable à tous les niveaux, y compris régionaux et mondiaux. Dans ce cas, si les données obtenues sont fiables, de qualité et mises à jour, le risque assumé en cas d’établissement d’un ACNP positif sera très faible.
