Les Lignes Directrices de l’UICN

En 1997 (CoP10), les Parties, le Secrétariat et les ONG intéressées ont été encouragées à développer et à soutenir des ateliers et des séminaires spécifiquement conçus pour améliorer la mise en œuvre de la CITES de la part des autorités scientifiques.

Aussi l’UICN a-t-elle organisé (en octobre 1998) un atelier à Hong Kong, suivi d’un autre à Cambridge (en octobre 1999). Ces ateliers ont débouché sur un rapport intitulé « Orientation pour les autorités scientifiques: Liste d’aide à la formulation d’Avis de commerce non préjudiciable pour les exportations d’espèces inscrites à l’Annexe II ».

Cette liste visait à fournir une aide quant à l’identification des éléments nécessaires à la formulation d’un ACNP, ainsi que pour la compréhension des points forts et des faiblesses concernant l’information disponible. Ce travail, présenté lors de la CoP11 (Gigiri, 2000) en tant que document informatif (Inf. 11.3)a par la suite été publié par l’UICN (Rosser and Haywood, 2002)

La liste de vérification

Elle utilise des catégories de données qualitatives, et il est exposé les sérieuses difficultés pour le développement de critères applicables à une large gamme de taxons, ainsi que la difficulté à extrapoler des données quantitatives à partir de quelques rares espèces dont la récolte ait été étudiée

Le tableau utilisé pour les plantes tient compte d’aspects tels que le type de prélèvement et les facteurs affectant le régime de prélèvement, et réunit 26 valeurs sur une échelle de 1 à 5, ce qui en facilite la saisie sur un tableur de type EXCEL et d’en tirer automatiquement un graphique.

Il existe également un tableau pour les animaux répertoriant 26 valeurs sur une échelle de 1 à 5.

Sujets à prendre en considération

• Pour déterminer si un prélèvement ne nuit pas à la survie d’une espèce, l’autorité scientifique de l’État d’exportation devra en principe entreprendre une vaste révision de l’ensemble du système de gestion de la récolte.
• La liste de vérification signale les aspects les plus importants des systèmes de gestion de la récolte et fournit les moyens permettant de compiler l’information.
• La liste de vérification a recours à des catégories de données qualitatives.
• L’une des principales forces de la méthode réside dans sa capacité à représenter visuellement l’importance des facteurs affectant la probabilité qu’un prélèvement soit préjudiciable, ou non. Cette représentation visuelle permet de comparer rapidement entre différentes espèces, ainsi qu’entre différentes années. La liste de vérification est très vaste, son application malaisée, et son caractère universel (animaux et plantes) en diminue l’efficacité, faute de pouvoir tenir compte des caractéristiques spécifiques aux différents groupes de taxons.
• Les Parties n’ont pas adopté ces orientations sous les auspices d’une Conférence. Mais elles ont néanmoins été utilisées pendant 10 ans par les Parties, et l’on peut d’une certaine façon en conclure qu’il s’agit d’un instrument intéressant… et le seul existant.